蜜桃交友

Andrea Tornielli

«鈥淰os estis lux mundi鈥�, Vous êtes la lumière du monde鈥� Notre Seigneur Jésus-Christ appelle chaque fidèle à être un exemple lumineux de vertu, d鈥檌ntégrité et de sainteté.»

L鈥�Évangile de Matthieu a inspiré le titre et les premiers mots du dédié à la lutte contre les abus sexuels commis par des clercs et religieux, ainsi qu鈥檃ux actions et omissions des évêques et des supérieurs religieux «visant à interférer ou éluder» les enquêtes sur les abus. Le Pape rappelle que «les crimes d鈥檃bus sexuel offensent Notre Seigneur, en causant des dommages physiques, psychologiques et spirituels pour les victimes, et lèsent la communauté des fidèles», et il mentionne la responsabilité particulière qu鈥檕nt les successeurs des apôtres pour prévenir ces délits. Le document représente un fruit ultérieur de la rencontre sur la protection des mineurs tenue au Vatican en février 2019. Il établit de nouvelles normes procédurales pour combattre les abus sexuels et assurer que les évêques et supérieurs religieux rendent compte de leur travail. C鈥檈st une règlementation universelle, qui s鈥檃pplique à l鈥檈nsemble de l鈥�Église catholique.

Un 鈥済uichet鈥� pour les signalements dans chaque diocèse

Parmi les nouveautés prévues figure l鈥檕bligation, pour tous les diocèses du monde, de se doter d鈥檌ci juin 2020 «d鈥檜n ou plusieurs systèmes stables ou facilement accessibles pour le public afin de présenter des signalements» concernant les abus sexuels commis par des clercs et religieux, l鈥檜tilisation de matériel pédopornographique et la couverture de ces abus. La réglementation ne spécifie pas en quoi consistent ces «systèmes», afin de laisser aux diocèses le choix opérationnel, qui peut varier selon les différentes cultures et conditions locales. L鈥檕bjectif est que les personnes qui ont souffert d鈥檃bus puissent recourir à l鈥�Église locale en étant sûres qu鈥檈lles seront à l鈥檃bri de toute rétorsion, et que leurs signalements seront traités avec le plus grand sérieux.

L鈥檕bligation de signalement

Une autre nouveauté concerne l鈥檕bligation pour tous les clercs, les religieux et les religieuses de «signaler dans les meilleurs délais» à l鈥檃utorité ecclésiastique toutes les nouvelles d鈥檃bus dont ils prennent connaissance comme aussi les éventuelles omissions et couvertures dans la gestion des cas d鈥檃bus. Si, jusqu鈥�à aujourd鈥檋ui, dans un certain sens, cette obligation ne regardait que la conscience individuelle, elle devient à partir de maintenant un précepte légal établi universellement. L鈥檕bligation en tant que telle est établie seulement pour les clercs et les religieux, mais tous les laïcs peuvent aussi utiliser le système pour signaler des abus et des cas de harcèlement à l鈥檃utorité ecclésiastique compétente, et ils y sont encouragés.

Pas seulement les abus sur mineurs

Le Motu proprio inclut non seulement le harcèlement et les violences sur mineurs et adultes vulnérables, mais il concerne aussi la violence sexuelle et le harcèlement relatif à l鈥檃bus d鈥檃utorité. Cette obligation inclut aussi tous les cas de violence sur des religieuses de la part de clercs, comme aussi les cas de harcèlement sur des séminaristes ou des novices majeurs.

Les «couvertures»

Parmi les éléments à relever figure aussi l鈥檌dentification, comme une catégorie spécifique, des conduites ayant amené à couvrir, «consistant en des actions ou omissions directes visant à interférer ou éluder des enquêtes civiles ou des enquêtes canoniques, administratives ou pénales ouvertes à l鈥檈ncontre d鈥檜n clerc ou d鈥檜n religieux pour des délits» d鈥檃bus sexuel. Il s鈥檃git de ceux qui, investis d鈥檜ne position de particulière responsabilité dans l鈥�Église, au lieu de lutter contre les abus commis par d鈥檃utres, les ont cachés, en protégeant le coupable présumé au lieu de protéger les victimes.

La protection des personnes vulnérables

Vos estis lux mundi met l鈥檃ccent sur l鈥檌mportance de protéger les mineurs (personnes de moins de 18 ans) mais aussi les personnes vulnérables. La notion de «personne vulnérable» est élargie non seulement au cas des personnes qui n鈥檕nt pas «l鈥檜sage habituel» de la raison, mais elle inclut aussi les cas occasionnels et transitoires d鈥檌ncapacité à comprendre et à vouloir, ainsi que les handicaps d鈥檕rdre physique. Sur ce point, le nouveau Motu proprio fait écho à la récente Loi vaticane (n. CCXCVII del 26 marzo 2019).

Le respect des lois des États

L鈥檕bligation de signalement à l鈥檕rdinaire du lieu ou au supérieur religieux n鈥檌nterfère ni ne modifie aucune autre obligation de dénonciation qui existerait éventuellement dans les lois civiles des pays concernés : les normes, en effet, «s鈥檃ppliquent sans préjudice des droits et obligations établis en chaque lieu par les lois étatiques, en particulier pour ce qui concerne les éventuelles obligations de signalement aux autorités civiles compétentes».

Protection des victimes et de ceux qui dénoncent

Les paragraphes sont significatifs aussi concernant la protection de ceux qui font les signalements. Ceux qui transmettent des informations d鈥檃bus, selon ce qui est prévu par le Motu proprio, ne peuvent en effet pas être soumis à des «préjudices, rétorsions et discriminations» suite à leur signalement. Une attention est portée aussi au problème des victimes qui, dans le passé, ont été réduites au silence : ces normes universelles prévoient qu鈥檕n ne peut leur imposer «aucune contrainte au silence concernant le contenu» du signalement.

Évidemment, le secret de la confession demeure absolu et inviolable, et n鈥檈st donc en aucune façon concerné par cette réglementation. Vos estis lux mundi établit en outre que les victimes et leurs familles doivent être traitées avec dignité et respect, et doivent recevoir une assistance spirituelle, médicale et psychologique.

Les enquêtes à la charge des évêques

Le Motu proprio réglemente les enquêtes à la charge des évêques, des cardinaux, des supérieurs religieux et de ceux qui ont à divers titres, même d鈥檜ne façon temporaire, la charge de conduire un diocèse ou une autre Église particulière. Cette discipline devra être observée non seulement si ces personnes sont sous enquête pour des abus sexuels directement accomplis, mais aussi quand elles sont dénoncées pour avoir «couvert» ou ne pas avoir voulu lancer de poursuites contre les abus dont elles auraient eu connaissance, et qu鈥檌l leur incombait de contrer.

Le rôle du métropolite

Une nouveauté significative concerne aussi l鈥檌mplication dans l鈥檈nquête de l鈥檃rchevêque métropolite, qui reçoit du Saint-Siège le mandat pour enquêter dans le cas où la personne dénoncée serait un évêque. Son rôle, traditionnel dans l鈥�Église, en sort renforcé et atteste de la volonté de valoriser les ressources locales aussi pour les questions concernant les enquêtes sur des évêques. Celui qui est chargé d鈥檈nquêter, après 30 jours, transmet au Saint-Siège «une note informative sur l鈥�état des enquêtes», qui «doivent être conclues dans un délai de 90 jours», avec une prorogation possible pour «de justes motifs». Ceci établit une temporalité certaine et, pour la première fois, il est demandé que les Dicastères concernés agissent avec rapidité.

L鈥檌mplication des laïcs

En citant l鈥檃rticle du Code de droit canonique qui souligne la précieuse contribution des laïcs, les normes du Motu proprio prévoient que le métropolite, dans la conduite des enquêtes, puisse bénéficier de l鈥檃ide de «personnes qualifiées» selon «les nécessités du cas et, en particulier, en tenant compte de la coopération qui peut être offerte par des laïcs».

Le Pape a affirmé plusieurs fois que les spécialisations et les capacités professionnelles des laïcs représentent une ressource importante pour l鈥�Église. Les normes prévoient maintenant que les conférences épiscopales et les diocèses puissent préparer des listes de personnes qualifiées disponibles pour collaborer, mais la responsabilité finale reste confiée au métropolite.

La présomption d鈥檌nnocence

Le principe de la présomption d鈥檌nnocence de la personne sous enquête est rappelé. Elle sera avisée de l鈥檈xistence de l鈥檌nvestigation elle-même selon ce qui est requis par le dicastère compétent. L鈥檃ccusation doit être en effet être obligatoirement notifiée seulement en cas d鈥檕uverture d鈥檜ne procédure formelle, et, si cela est jugé opportun pour assurer l鈥檌ntégrité de l鈥檈nquête ou des preuves, elle peut être omise dans la phase préliminaire.

Conclusion de l鈥檈nquête

Le Motu proprio n鈥檃pporte pas de modification aux peines prévues pour les délits, mais il établit la procédure pour faire le signalement ou dérouler l鈥檈nquête prévue. En conclusion de l鈥檈nquête, le métropolite (ou, dans certains cas, l鈥�évêque du diocèse suffragant avec la plus grande ancienneté de nomination) transmet les résultats au dicastère du Vatican compétent, et son devoir s鈥檃rrête ici. Le dicastère compétent procède alors «dans les normes du droit, selon ce qui est prévu pour le cas spécifique», en agissant donc sur la base des normes canoniques déjà existantes. Sur la base des résultats de l鈥檌nvestigation préalable, le Saint-Siège peut immédiatement imposer des mesures préventives et restrictives pour la personne sous enquête.

Un engagement concret

Avec ce nouvel instrument juridique voulu par le Pape François, l鈥�Église catholique accomplit un nouveau pas incisif dans la prévention et la lutte contre les abus, en mettant l鈥檃ccent sur les actions concrètes. «Pour que ces phénomènes, sous toutes leurs formes, ne se reproduisent plus, il faut une conversion continue et profonde des c艙urs, attestée par des actions concrètes et efficaces qui impliquent chacun dans l鈥橢glise.»